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RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015

Des chiffres, des chiffres, encore des chiffres

L’année dernière, chaque suisse a éliminé en moyenne 9,52 kilogrammes d’appareils électriques et électroniques par le biais du système SENS. La quantité totale d’appareils éliminés s’élève ainsi à 79’068 tonnes. Cette partie consacrée aux chiffres vous dévoilera des volumes impressionnants, des chiffres précieux et des changements importants par rapport à l’année dernière.

CHIFFRES CLÉS DU SYSTÈME DE REPRISE

Quantités en hausse dans presque toutes les catégories d’appareils

Le système SENS a permis de reprendre et de traiter 79’068 tonnes d’appareils électriques et électroniques au total. Les quantités reprises ont progressé par rapport à l’année précédente dans quasiment toutes les catégories. Avec 631’500 gros appareils électroménagers (583’900 l’année précédente) et 406’100 appareils de réfrigération, de congélation, de climatisation ou avec compresseurs (381’100 l’année précédente), la hausse est de respectivement 8 et 7%. La quantité collectée passe à 26’109 tonnes pour les petits appareils électroménagers (25’418 l’année précédente), augmentant ainsi de 3%, et à 1’144 tonnes pour les sources lumineuses (1’121 tonnes l’année précédente), ce qui représente une hausse de 2%. Les luminaires, avec 3’320 tonnes, restent à peu près au même niveau que l’année précédente (3’360 tonnes en 2014) et on observe un léger recul pour les modules photovoltaïques, avec 71 tonnes de matériel (73,7 tonnes l’année précédente).

L’année dernière, les données clients ont été actualisées et corrigées dans le système SENS Online. Les clients qui n’avaient pas créé d’ordre de reprise au cours des 24 derniers mois ont été désactivés. Le recul de 49% s’explique donc par le fait que le système SENS Online ne contient plus que des clients et partenaires actifs.

Chiffres clés du système de reprise de la Fondation SENS en Suisse

RÉSULTAT ANNUEL 2015

Transparence jusque dans les moindres détails

Se focaliser sur un système transparent et rentable constitue l’un des quatre piliers de la stratégie. SENS exige et encourage la transparence dans les flux d’informations, de matériaux et financiers. Dans ce contexte, les comptes annuels ont été restructurés, optimisés et présentés selon la nouvelle loi de présentation des comptes et les Swiss GAAP RPC.

Les comptes annuels de SENS comportent désormais un bilan et des comptes d’exploitation, mais aussi un tableau des flux de trésorerie et un tableau de variation des capitaux. Les lecteurs intéressés auront en outre la possibilité de télécharger une annexe conforme au CO et aux Swiss GAAP RPC avec des remarques sur les principes d’évaluation et les principales explications concernant les postes du bilan et du compte d’exploitation.

 

Bilan

Le bilan présente la situation patrimoniale et financière de la Fondation SENS à la date de la clôture.

Par rapport à l’année précédente, le portefeuille de titres a diminué de CHF 4,2 millions. Ce recul s’explique par des incertitudes concernant l’évolution du fonds et un environnement complexe en matière de taux d’intérêt. Le manque d’offres d’obligations répondant aux critères du règlement de placement (créanciers A, CHF) et offrant un rendement positif s’est traduit par une baisse des réinvestissements.

La participation à la société WEEE Europe AG a également été réduite. Au cours de l’année qui vient de s’écouler, une partie des parts a été vendue au système de reprise tchèque Asekol. La valeur des autres parts a été corrigée en fonction de l’évolution modérée des affaires.

 

SENS Bilan

COMPTES D’EXPLOITATION SENS

Les comptes d’exploitation reflètent le résultat de la Fondation SENS pendant l’exercice sous revue. Ils présentent les charges et les recettes d’une période et indiquent l’augmentation et la diminution des fonds propres pendant ce laps de temps.

La mise en conformité des comptes annuels avec la nouvelle loi d’établissement des comptes et les Swiss GAAP RPC a en particulier entraîné un effet exceptionnel unique pour les recettes liées aux taxes de recyclage. Cet effet s’élève à CHF 7,1 millions et s’explique par la comptabilisation des recettes de la taxe anticipée de recyclage (TAR) dans la période correspondante. Les recettes de la TAR pour les sources lumineuses et les luminaires (CHF 2,6 millions) ont été mentionnées pour la première fois à ce poste, puis à nouveau dissociées avec les recettes de la taxe d’élimination anticipée (TEA) pour les piles et batteries des appareils dans le système de péréquation des charges des systèmes partenaires.

Le tassement du marché des matières premières, la suppression du cours plancher par rapport à l’euro et l’évolution positive des reprises ont été particulièrement sensibles au niveau des charges de recyclage. Les principales matières premières que sont l’aluminium, le fer et le cuivre ont subi en moyenne une perte de 16% de leur valeur par rapport à l’année précédente. Les charges de recyclage ont donc été nettement supérieures à ce qui avait été budgété.

On peut observer un autre changement dans la représentation des contributions aux frais administratifs. Par rapport aux années précédentes, seules les contributions facturées aux partenaires externes (Fondation Fair Recycling, Fondation Suisse pour le recyclage des sources lumineuses et luminaires [SLRS], Swico, Inobat) sont mentionnées.

Grâce à l’effet comptable exceptionnel de CHF 7,1 millions, le résultat annuel avant affectation est positif cette année. Il a ainsi été possible de transférer CHF 1,9 million au total dans les différents fonds de recyclage.

> Annexe aux comptes annuels, PDF

Comptes d'exploitation SENS

LES COMPTES ANNUELS 2015 COMPORTENT, OUTRE LE BILAN ET LES COMPTES D’EXPLOITATION, ÉGALEMENT LE TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE.

TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE SENS

Le tableau des flux de trésorerie est un calcul dynamique des sources et une comparaison des augmentations et des baisses de liquidités pendant une période. Il présente les causes d’une situation donnée en matière de liquidités. Le tableau des flux de trésorerie montre à titre d’indication le flux de liquidités de l’activité d’exploitation, d’investissement, de financement et de l’entreprise.

Tableau des flux de trésorerie SENS

TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX

Le calcul de la variation des capitaux représente l’affectation, l’utilisation et l’état des moyens du capital des fonds et du capital de l’organisation.

Tableau de variation des capitaux

RAPPORT DE L’ORGANE DE RÉVISION

Vous trouverez ici l’attestation de l’organe de révision Gruber Partner AG sur les comptes annuels SENS 2015 (bilan, comptes d’exploitation, tableau des flux de trésorerie et tableau de variation des capitaux, y compris l’annexe).

> Rapport de l’organe de révision sur les comptes annuels, PDF

BILAN ANNUEL SLRS

Luminaires et sources lumineuses

Comme les années précédentes, la SLRS publie son bilan annuel dans le rapport d’activité de la Fondation SENS. La Fondation SENS intègre les deux catégories – les sources lumineuses et les luminaires – dans son système de reprise. Les fonds correspondants sont gérés par la SLRS.

Fonds TAR sources lumineuses

Fonds TAR luminaires